USA – Une mère de famille américaine condamnée à verser 1,92 million de dollars à l’industrie du disque
Jammie Thomas-Rasset a été condamnée à 1,92 million de dollars d’amende pour avoir téléchargé 24 chansons sur Kazaa. Une première condamnation à 220 000 dollars d’amende avait été annulée.
Un juge vient de la condamner à payer 1,92 million de dollars aux six maisons de disque (Capital Records, Sony BMG Music, Arista Records, Interscope Records, Warner Bros. Records et UMG Recordings) qui avaient porté plainte contre elle.
80 000 dollars le morceau téléchargé !
La jeune femme a été reconnue coupable d’avoir téléchargé 24 morceaux via le site peer to peer Kazaa. La sanction équivaut à 80 000 dollars par titre. On se souvient que Jammie Thomas-Rasset avait déjà fait la une des journaux en 2007 lors d’un premier procès intenté par la RIAA. Elle avait refusé un accord à l’amiable et fut condamnée à 220 000 dollars d’amende. Le juge avait ensuite annulé cette sentence estimant que le verdict était « complètement disproportionné et accablant ».
Force est de constater deux ans après, l’état d’esprit a beaucoup évolué. Et qu’à travers ce verdict autrement plus « disproportionné », la justice américaine a voulu envoyer un signal très fort aux contrevenants. (Eureka Presse)
[readon1 url=”http://www.zdnet.fr”]Source : ZDNet.fr[/readon1]
